Conditions générales de vente


PRIX : Les prix excluent toutes les prestations non citées expressément ; COMMANDES : Seules les commandes envoyées par écrit seront acceptées. La confi rmation de commande doit toujours être renvoyée dûment signée pour acceptation, dans les deux jours ouvrables suivant la réception. LIVRAISONS : Les dates de livraison indiquées sur nos confi rmations de commande sont indicatives et ne sont pas engageantes. Cependant, le délai de livraison est calculé à compter de la date de réception de notre confi rmation, signée pour acceptation. EMBALLAGE : Dans des cages ou des cartons, inclus dans le prix. Les emballages spéciaux seront débités à prix coûtant. RESERVE DE PROPRIETÉ : Les produits fournis aux pays différents de l’Italie, sont soumis à la réserve de propriété en faveur du vendeur. La propriété sera transférée à l’acheteur seulement dès la réception totale du payement. Jusqu’à ce moment, à partir de la livraison, l’acheteur et donc responsable pour les risques frappant les marchandises, et leur bonne conservation. MARCHANDISE VENDUE : La marchandise est vendue franco départ usine (Vazzola) Italie. La marchandise voyage aux risques et périls du destinataire. PAIEMENTS : Le paiement est anticipé pour ce qui concerne : - les premières livraisons ; - les commandes dépassant le crédit autorisé ; - les clients ayant des impayés en cours ; - les pièces de rechange ; - les fournitures d’un montant inférieur à 100,00 euros Autres modalités: à établir. Pour tous payement au délà de 60 jours, ils seront débités les intérêts au taux légal , temps pour temps en vigeur en Italie, avec une augmentation du 6% APPAREILS HORS SERIE : Les commandes concernant les appareils n’étant pas inclus dans le catalogue ou dans la liste de prix devront être accompagnées d’un dessin détaillé, indiquant les dimensions et les descriptions techniques ainsi que d’un paiement anticipé de 20%. Il reste entendu que notre faculté de confi rmer ou non la commande reste acquise. POIDS : Les poids indiqués sur notre liste de prix sont indicatifs, nets à l’emballage et comprenant les dotations de série. GARANTIE : La garantie est valable à partir de la date de livraison de la marchandise indiquée sur les documents de livraison, et couvre, pendant les 12 moins qui suivent, les parties ayant des défaut de fabrication à l’origine, sauf les components électriques, parties en plastique mobiles ou amovibles, parties en vitre, tuyauterie extérieure et tous les accessoires. Ils ne sont pas couvertes de la garantie, toutes les parties endommagées pendant le transport, ou à cause d’une installation incorrecte ou mauvaise, à cause d’une puissance hydraulique où d’une pression du gaz insuffi santes, pour des anomalies dans l’installation électrique, dans le cas d’insuffi sance des cheminés, et de trous d’évacuation fumés, pour la mauvais qualité du combustible, pour une mauvaise utilisation des appareilles, à cause d’une manipulation où pour toutes raisonnes indépendantes de la responsabilité du constructeur. Pendant la période d’application de la garantie, nous nous engagions à remplacer tous les pièces ayants des défaut à l’origine, qui devront être retournés départ notre établissement. Les pièces rendues devront êtres accompagnées par le bon de livraison, sur lequel il faudrait indiquer le numéro de la facture et le code de l’appareille où la pièces étais installée. Les frais de main-ouvre pour le remplacement et toutes autres frais sont exclus de la garantie. La garantie couvre seulement le remplacement gratuite de la pièces défectueuse, toutes autres demandes d’indemnisation ou réclamations sont excluses. Pour les installations de cuisines professionnelles, fournies et installées, la garantie est valable à partir de la date de réception de l’installation, qui doit être, par contre, exécutée, dans le délais maximum de 18 moins de la fourniture du dernière appareille installé, sous peine de l’annulation de la garantie. RECLAMATIONS : Toutes réclamations doivent nous parvenir par écrit dans les 8 jours de la réception de la marchandise. Les retours de la marchandise, doivent être autorisés toujours, par écrit, par la direction, et doivent nous parvenir départ établissement VOLTAGES SPECIAUX : Les fréquences et les voltages spéciaux, étant différents de la version standard, seront cotés sur demande. VARIATIONS : Les donnés indiqués sur le Tarifs et sur les catalogues sont indicatives, ils pourraient être, à tout moment modifi és, sans aucune obligation de préavis. JURIDICTION ET COMPETENCE : L’Autorité Judiciaire de Trévise - Italie est compétente pour régler toutes litiges survenant.

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