Conditions de vente

PRIX :

Les prix excluent toutes les prestations non expressément mentionnées.

COMMANDES : Les commandes ne seront acceptées que par écrit. La confirmation de commande doit toujours être retournée signée pour acceptation dans les deux jours ouvrables suivant la réception. LIVRAISONS : Les dates de livraison indiquées sur nos confirmations de commande sont indicatives et non contractuelles. Cependant, le délai de livraison court à compter de la date de réception de notre confirmation d’acceptation signée.

LIVRAISONS :

Les dates de livraison indiquées sur nos confirmations de commande sont indicatives et non contractuelles. Cependant, le délai de livraison court à compter de la date de réception de notre confirmation d’acceptation signée. EMBALLAGE :

En cages ou cartons inclus. Les emballages spéciaux seront facturés au prix coûtant.

RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ :

Les marchandises vendues dans des pays autres que l’Italie sont soumises à une réserve de propriété en faveur du vendeur. Le transfert à l’acheteur de la propriété des marchandises vendues intervient lors du paiement de l’intégralité du prix. Jusqu’à ce moment, à compter de la livraison, l’acheteur assume encore tous les risques affectant les marchandises vendues, étant responsable de leur bonne conservation.

LIVRAISON :

La livraison du matériel est f.co départ usine (Vazzola) Italie. La marchandise voyage aux risques et périls du destinataire.

PAIEMENTS :

Le paiement doit être effectué d’avance pour : – les premières fournitures ; – les commandes dépassant la limite de crédit accordée ; – les clients ayant des impayés en cours ; – les pièces de rechange ; – les fournitures d’un montant inférieur à 100,00 euros. Autres modalités : à convenir. Pour les paiements de plus de 60 jours, des intérêts seront facturés au taux légal, à chaque fois en vigueur en Italie, majoré de 6%. Les commissions bancaires, les droits de timbre et la TVA seront inclus sur la première échéance.

MATÉRIELS HORS SÉRIE :

Les commandes de matériels ne figurant pas au catalogue ou sur le tarif doivent être accompagnées d’un plan détaillé, comprenant les dimensions et les descriptions techniques, ainsi que d’un acompte de 20 %. Notre faculté de confirmer la commande reste inchangée.

POIDS :

Les poids indiqués sur notre tarif sont indicatifs, hors emballage et comprennent les équipements de série.

GARANTIE :

La garantie court à compter de la date de livraison de la marchandise indiquée sur les documents de transport et couvre pendant 12 mois toutes les pièces qui résultent à l’origine défectueuses pour vices de fabrication, à l’exception des composants électriques, boutons, pièces en plastique mobiles ou amovibles, pièces en verre, tuyaux externes et tous les accessoires éventuels. Enfin, toutes les pièces pouvant être endommagées pendant le transport, suite à une mauvaise installation ou une installation incorrecte, ne sont pas couvertes par la garantie, si le débit hydraulique ou du gaz en amont est insuffisant, à cause d’anomalies dans les installations électriques, à cause d’une insuffisance des cheminées et des évacuations, à cause d’une mauvaise utilisation de l’équipement, résultant d’altérations ou de causes indépendantes du fabricant. Pendant la période de garantie, nous nous engageons à remplacer les pièces qui s’avèreraient défectueuses à l’origine et qui devront nous être renvoyées en port payé à notre usine de Vazzola. Les retours devront être accompagnés d’un document de transport régulier sur lequel il faut indiquer le numéro de facture, le modèle et le numéro de série de l’appareil auquel se réfère le composant. Les frais de main-d’œuvre pour le remplacement et tous les autres frais accessoires sont exclus de la garantie. La garantie ne couvre que le remplacement gratuit du composant défectueux et exclut toute réclamation ou demande d’indemnisation. Pour les installation de grande restauration fournies et installées, la garantie de 12 mois court à compter de la date des essais, qui devront toutefois être effectués dans un délai maximum de 18 mois à compter de la fourniture du dernier composant installé, sous peine d’annulation de la garantie.

RÉCLAMATIONS :

Toute réclamation doit nous parvenir par écrit dans les huit jours suivant la réception de la marchandise. Tout retour doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite, par notre direction et doit être expédié en port payé à notre usine.

TENSIONS SPÉCIALES :

Les tensions et fréquences autres que la version standard seront estimées sur demande.

VARIATIONS :

Les données figurant dans les listes de prix et dans les catalogues commerciaux sont indicatives, et peuvent être sujettes à des variations à tout moment sans préavis.

JURIDICTION ET COMPÉTENCE:

Pour tout litige, l’Autorité Judiciaire de Trévise – Italie sera compétente.